Mentions légales

Le domaine de Saint-Gilles 68 route de Thenay 41400 PONTLEVOY est un établissement médico-social géré par l’association Les Espaces d’Avenirs dont le siège social se trouve : Domaine des Frileuses 41150 CHAUMONT-SUR-LOIRE est propriétaire et assure la diffusion du site www.lesplantesdudomainedesaintgilles.com

 

Domaine de Saint-Gilles

68, route de Thenay 41400 PONTLEVOY

Téléphone : 02 54 32 60 32

Siret 351-708-045-00031

TVA FROW351708045

 

Création graphique :

WONDERFUEL DEZIGN
Frédéric Chailleux 
7, rue Robert Houdin 
41000 – Blois
fred@wonderfuel-dezign.com
wonderfuel-dezign.com
fredchailleux.com
 

Développement :

Emmanuel Paillardon
3 ter rue d’alesia
75014-Paris
avecpaille@gmail.com

Hébergeur du site : 
OVH
SAS au capital de 10 069 020 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Pour tout contact ou question concernant ce site : contact@domainedesaintgilles.fr

I – PRESENTATION DU SITE

Ce site a pour vocation de présenter les plantes du domaine de Saint-Gilles.

II – UTILISATION DU SITE

Qualité des informations
Le domaine de Saint-Gilles apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur son site des informations de qualité.
Le domaine de Saint-Gilles ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations.
Ainsi, Le domaine de Saint-Gilles, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
Accès au Site
Le domaine de Saint-Gilles ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.
L’usage de ce site est effectué par l’utilisateur sous les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le Code de la Propriété intellectuelle français.

Lien vers d’autres sites Internet
Le site Internet www.lesplantesdudomainedesaintgilles.com donne accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires dans le site Internet www.lesplantesdudomainedesaintgilles.com.
Bien que le choix des liens vers des sites Internet extérieurs ait fait l’objet du plus grand soin et de la plus grande vigilance, le domaine de Saint-Gilles ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites Internet extérieurs. Il ne peut donc supporter une quelconque responsabilité quant au contenu, publicités ou tout autre matériel provenant de ces sites Internet extérieurs ou disponibles sur ou à partir de ces site Internet extérieurs.
www.lesplantesdudomainedesaintgilles.com ne pourra pas plus être tenue pour responsable des agissements ou des éventuelles omissions de ses partenaires.

Distribution d’un courriel
Le domaine de Saint-Gilles ne saurait être tenue pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son adresse électronique erronée.

III – PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre collective au sens de l'article L. 113-2 alinéas 3 du code de la propriété intellectuelle dont l’association Les Espaces d’ Avenirs est l'unique propriétaire.

En cas d'utilisation par les internautes des contributions du site sans autorisation des auteurs et en l'absence de cession en bonne et due forme, ces derniers pourraient être considérés comme contrefacteurs des œuvres ainsi utilisées.

L’utilisation de tout document provenant du site de les plantes du domaine de Saint-Gilles n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents, graphismes, fonds d’écran, images, logos et éléments signalétiques contenus dans le site et chacun des documents figurant sur le site sont la propriété exclusive du domaine de Saint-Gilles, qui en est l’Auteur ou en a acquis régulièrement les droits.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent soit à au domaine de Saint-Gilles soit à ses partenaires, et aucune photographie ne peut être considérée comme ayant une valeur contractuelle.

La reproduction, la modification, ou la représentation de tout élément du site, quel qu’en soit le cadre, sont uniquement autorisées dans le cadre d’un usage privé et non collectif.

Tout manquement aux règles précitées relatives à la propriété intellectuelle est passible de sanctions pénales, et le domaine de Saint-Gilles ne pourra, d’une manière générale, être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation irrégulière ou illégale des informations, œuvre et contenus délivrés sur son site Internet.

IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Collecte de données personnelles de l’Utilisateur
Le domaine de Saint-Gilles peut être amenée à demander à l’utilisateur du site certaines informations le concernant afin d’être en mesure de l’identifier, de lui proposer des services personnalisés ou encore d’améliorer la qualité du Site.
L’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de modification, de rectification et de suppression des données le concernant conformément à l’article 34 de la Loi informatique et libertés du 16 janvier 1978. Pour exercer ce droit, il convient de s’adresser à : Domaine de Saint-Gilles 68 route de Thenay 41400 PONTLEVOY.
Conformément à la délibération CNIL n°2006-130 du 9 mai 2006, le domaine de Saint-Gilles en sa qualité d’association régie par la loi du 1er juillet 1901 est dispensée de déclaration du présent site à la CNIL. Toutefois, toutes données nominatives non visées par la dispense ont fait ou feront l’objet d’une déclaration particulière auprès de la CNIL.

Utilisation et transmission des données personnelles
Les données, qui pourraient être recueillies, ne seront utilisées ou transmises qu’au domaine de Saint-Gilles dans un but interne.

Utilisation des cookies
Le domaine de Saint-Gilles peut être amenée à utiliser le système des « cookies ». Le cookie ne permet pas au domaine de Saint-Gilles d’identifier l’utilisateur mais de mieux collecter des informations lors de son passage sur le site.
Le domaine de Saint-Gilles peut alors communiquer à l’utilisateur des informations adaptées à ses besoins.
Il est toujours possible à l’utilisateur de repérer l’existence de ces cookies et de les supprimer.
Il est également possible pour l’utilisateur de s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en désactivant cette fonction de son navigateur dans les options de navigation.

V – INFORMATIONS TECHNIQUES

Recommandations pour la visualisation du site
Pour visualiser les pages de ce site de manière optimale, nous vous recommandons d’utiliser les navigateurs Web suivants : Internet explore 6 et 7, Mozilla Firefox 1.5 et 2. Le site est optimisé pour une résolution d’écran minimum 1024x768.

Accessibilité
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, problèmes de structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.
L’accessibilité au site pourra également être momentanément restreinte ou interrompue en raison de périodes de maintenance nécessaires à sa mise à jour.

VI – APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.